Vous souhaitez vous initier ou approfondir vos connaissances sur les institutions européennes ? Cet ouvrage est fait pour vous.Existe-t-il une constitution européenne ? Quel est le rôle de la Cour de Justice de l’Union européenne ? Quelles sont les institutions qui incarnent le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage répond en toute simplicité.
Clair, accessible et complet, il s’adresse aux étudiants en droit et notamment à ceux de L1 et L2 ainsi qu’aux personnes qui s’intéressent au droit et à nos institutions.
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Partie 1 – Approche historique et systémique
L’histoire de la construction européenne
1. L’Union de l’Europe occidentale (UEO)
2. L’Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN)
3. L’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)
4. La création du Conseil de l’Europe
5. La Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA)
6. La Communauté européenne de défense (CED)
7. La Communauté européenne de l’énergie atomique (CEEA dite « Euratom »)
8. La Communauté économique européenne (CEE)
9. L’Acte unique européen (1986)
10. La création de l’espace Schengen (1995)
11. Le traité d’Amsterdam (1997)
12. Le traité de Nice (2001)
13. Le traité établissant une Constitution pour l’Europe (2004)
14. Le traité de Lisbonne (2007)
15. La citoyenneté européenne
16. Les grandes dates de l’Union européenne
17. Quelques grands noms à connaître
Partie 2 – Approche institutionnelle et politique
Le fonctionnement de l’Union européenne
18. L’Union européenne
19. Les États membres de l’Union européenne
20. La procédure d’adhésion à l’Union européenne
21. La gouvernance de l’Union européenne
22. Le principe de subsidiarité
23. Le Conseil européen
24. La présidence du Conseil européen
25. Le Conseil de l’Union européenne
26. Les formations du Conseil de l’Union européenne
27. La Commission européenne
28. La présidence de la Commission européenne
29. Le Haut Représentant pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
30. Le Parlement européen
31. La présidence du Parlement européen
32. La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE)
33. La Cour des comptes et la Banque centrale européenne (BCE)
34. Le Comité économique et social européen (CESE)
35. Le Comité des Régions (CdR)
36. Le Médiateur européen
37. La Banque européenne d’investissement (BEI)
38. Les sources du droit de l’Union européenne
39. Les caractères du droit de l’Union européenne
40. Le droit de l’Union européenne face au juge national
41. Les courants de pensée sur la construction européenne
Partie 3 – Approche territoriale et géographique
L’organisation de la « Grande Europe »
42. Le Conseil de l’Europe
43. Le Comité des ministres du Conseil de l’Europe
44. L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
45. Le Secrétariat général du Conseil de l’Europe
46. Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
47. La Conférence des organisations internationales non gouvernementales du Conseil de l’Europe
48. La Confédération européenne des syndicats
49. La Cour européenne des droits de l’homme
50. Le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe